Programme voirie 2020 : Les propositions suivantes sont faites par les membres du conseil : – Enrobé à l’entrée du camping. – Goudron sur la route de Conzes, sur la partie où le mur de soutènement s’est effondré. – Goudrons à La Rouvière Haute, sur une longueur de 100 m. – Aménagement du parking de Rabeyrals. […]
Plan de financement définitif des travaux d’enfouissement des lignes électriques basse tension d’Altier, Grand-Altier et La Chaze : Le montant global des travaux est de 185 305.46 €. La part restant à charge de la commune et sollicitée par le SDEE s’élève à 38 958,71 €. Le conseil municipal accepte le plan de financement définitif. Travaux d’enfouissement […]
Fixation du montant de la participation de raccordement à l’assainissement : Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que les travaux d’assainissement collectif des villages d’Altier et Grand-Altier sont achevés. Il présente la liste des propriétaires d’Altier et Grand-Altier dont les habitations sont desservies par le réseau d’assainissement collectif. Il […]
Fixation du montant de la participation de raccordement à l’assainissement : Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que les travaux d’assainissement collectif des villages d’Altier et Grand-Altier sont achevés. Il présente la liste des propriétaires d’Altier et Grand-Altier dont les habitations sont desservies par le réseau d’assainissement collectif. Il […]
Adoption du RPQS de l’année 2018 : Monsieur le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable (RPQS). Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le […]
Vote des taux d’imposition 2019 : Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas augmenter les taux des 3 taxes directes locales pour l’année 2019. Budgets : Le conseil municipal approuve les comptes de gestion, les comptes administratifs de 2018 et vote les budgets de 2019. Budget du camping : Résultat cumulé de […]
Renouvellement de la ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole : Monsieur le Maire expose que les travaux d’assainissement collectif et d’enfouissement des réseaux d’Altier sont toujours en cours de réalisation et qu’il serait nécessaire d’ouvrir une nouvelle ligne de trésorerie de 400 000 €, d’une durée d’un an, destinée à faire face à un besoin […]
Congé de maladie d’un agent des services techniques : Le conseil décide de faire effectuer des heures complémentaires à Benjamin RAMBERT, pour compléter son mi-temps à hauteur d’un travail à plein temps, et d’employer Sébastien DAUZAT en CDD à mi-temps, pendant la durée d’arrêt de travail de Jean-Paul VEYRUNES. Déneigement hiver 2018-2019 : L’étrave […]
Modification des statuts de la Communauté de Communes : Monsieur le Maire expose aux conseillers que le Conseil Communautaire a décidé les modifications statutaires suivantes : Compétences optionnelles : action sociale d’intérêt communautaire : – Création et fonctionnement d’un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) avec réflexion et mise en œuvre d’actions en faveur de l’enfance […]
Location du logement de l’école d’Altier : Il est loué depuis le 6 septembre 2018, moyennant un loyer de 310 € / mois. L’Inspectrice d’Académie a mis la commune en garde par rapport au fait que, dans le cadre du plan Vigipirate, ce logement, dont l’accès n’est pas indépendant de l’école, peut poser des problèmes […]
