Plan prévisionnel des travaux à réaliser dans les 3 années à venir :
Le Conseil Général demande à chaque commune de lister ses projets de travaux pour les 3 années à venir.
Le conseil émet les idées suivantes :
– Programme réseaux d’eau (Combret, Le Bergognon, régularisation des captages).
– Projet d’assainissement à Altier.
– Construction d’un hangar sous la forme d’atelier relais destiné à la location pour plusieurs agriculteurs de la commune.
– Goudrons des chemins dans le village de Combret, tronçon de l’Habitarelle à Castanet
– Adduction d’eau Château du Champ.
– Aménagement d’une plage près du camping.
– Aménagement d’une piscine au camping.
Taxe d’aménagement sur les permis de construire :
Le conseil décide d’instaurer une taxe d’aménagement sur les permis de construire et fixe le taux à 1%.
Donation d’un terrain par Marie-Thérèse Rabanit :
Madame Marie-Thérèse RABANIT propose de donner à la commune une portion de terrain lui appartenant et qui se trouve à La Chaze en bordure de la route communale.
La commune pourrait éventuellement y aménager des places de stationnement pour les voitures. Cette parcelle étant située en contre bas d’un mur de soutènement de la route départementale, il conviendra, dans un premier temps de sonder au pied du mur pour connaître l’état des fondations.
Maintien des élèves à l’école d’Altier.
Une famille a adressé un courrier en vue d’obtenir l’accord du maire pour scolariser ses enfants à l’école de Villefort.
Le maire indique qu’il a pris l’attache de la Direction des services départementaux de l’éducation nationale afin de recueillir des informations.
En application de la loi du 22 juillet 1983 modifiée, notre commune dispose d’une école avec une capacité d’accueil suffisante. Les éléments apportés dans le courrier de cette famille et les certificats médicaux fournis ne justifient pas d’une scolarisation de ses enfants hors de notre territoire communal.
Les enfants doivent bien, d’après la loi, être inscrits à l’école de notre commune.
Modification des horaires du ramassage scolaire.
Suite à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, les parents d’élèves souhaitent modifier l’horaire de transport scolaire du soir :
Lundi à 16h30 (sans changement)
Mardi, jeudi et vendredi à 16h15 (au lieu de 16h30)
Le conseil municipal donne son accord pour ces nouveaux horaires.
Election des membres de la commission d’appel d’offres :
Président : Monsieur Jean-Louis BALME, maire
Membres titulaires : Monsieur Thierry TOURIERE
Monsieur Luc ATGER
Monsieur René VOLPILIERE
Membres suppléants : Monsieur Daniel RUCKERT
Monsieur Gilbert COMMANDRE
Madame Elisabeth BOULAT
Recensement de la population :
La commune d’Altier procèdera au recensement de la population et des logements du 15 janvier au 14 février 2015. Une personne sera recrutée pour exercer la fonction d’agent recenseur durant cette période.
Questions diverses :
Mur de soutènement place de L’Habitarelle :
Le maire indique que les travaux sont terminés. Le coût total du mur s’élève à 8 113 € HT L’Association La Camponne a financé pour moitié cet ouvrage, le reste étant pris en charge par une subvention du Conseil Général.
Conzes : plateforme pour l’étrave de déneigement.
Suite à la demande de Bernard GOURDOUZE, le maire propose de réaliser une dalle en béton d’environ 4m2 sur laquelle serait entreposée l’étrave de déneigement du village de Conzes. Le terrain appartient à M. Zaragoza, celui-ci a donné son autorisation écrite à la commune pour ces travaux.
Sébastien Gourdouze doit demander à Bernard Gourdouze s’il accepterait de faire lui-même cette dalle, la commune fournirait les matériaux.
Chemin œuvres artistiques :
Le maire rappelle au conseil le projet de création d’un sentier autour des villages d’Altier et Grand-Altier le long duquel des œuvres artistiques seraient exposées en permanence, le patrimoine local ainsi que l’architecture seraient mis en valeur (château du Grand-Altier, église, les 3 croix, village….).
Le conseil décide d’organiser une réunion publique afin d’exposer ce projet à la population.
M. Ferroussier qui a créé un sentier de ce type au Cheylard (Ardèche) sera présent à la réunion. A l’issue de cette réunion, nous partagerons le verre de l’amitié.
Courrier de Mme Felgeyrolles de La Rouvière :
Elle indique que M. Dubus a installé une caravane en contre bas d’un mur qui risque de s’effondrer.
La commune se renseignera auprès de la DDT pour connaître la réglementation en matière de stationnement des caravanes.
Plan communal de sauvegarde :
Des informations sont demandées aux conseillers pour compléter les listes du PCS.
Location terrain à M. Mouton :
Suite à une demande de location de terrains communaux à Combret par Mr Mouton, le Conseil Municipal ne voulant pas louer sur une longue durée, le demandeur ne souhaite pas donner suite.
Départ d’un locataire :
M. Alain Chas locataire du logement social d’Altier a donné son préavis de départ.
La commune cherche un nouveau locataire pour ce logement.
Vente de terrain par Guy Triadon :
Pour la construction d’un atelier de transformation à Altier, Guy Triadon doit vendre à la commune une parcelle de terrain, il souhaiterait que la commune lui fasse en échange un terrassement sur un terrain lui appartenant.
Le conseil municipal préfèrerait lui payer le terrain qu’il doit céder à la commune.
Comité d’accueil « Lozère Nouvelle Vie »
Les personnes désignées sont : Colette Didelle et Daniel Ruckert.
Courrier du Syndicat du Chassezac :
Le syndicat demande de recenser les besoins supplémentaires en travaux d’entretien des cours d’eau suite aux dernières crues. Le conseil propose 2 autres opérations de travaux dans les plans de gestion du syndicat, sur les cours d’eau suivants :
– Ruisseau de La Rouvière : travaux à prévoir en dessous du village du Grand-Altier.
– Ruisseau de La Pigeyre (L’Oultre) : travaux à prévoir en dessous de la ferme de La Prade.
Problème infiltrations d’eau logement école L’Habitarelle
Thierry Tourière prendra contact avec les locataires afin de se rendre sur les lieux et connaitre la cause de ces infiltrations.
Insertion publicitaire dans guide touristique Lozère (300 € TTC)
Le coût étant élevé en rapport avec l’intérêt promotionnel apporté, le conseil décide de ne pas faire d’insertion dans ce guide en 2015.
Cadeaux de Noël aux personnes de + 70 ans
Le repas aura lieu au restaurant d’Altier L’Arbre à pain, le 04 Janvier 2015.
Les personnes qui ne peuvent y participer recevront un colis, confectionné par Nicole Combes et Cécile VEYRUNES, membres du Centre Communal d’Action Sociale.
Nouveau drapeau des Anciens Combattants
L’ancien drapeau, très abimé, n’a pas pu être réparé. Il avait été décidé de le remplacer. A l’occasion du 11 Novembre et à la demande des Anciens Combattants, le nouveau drapeau a été béni au cours de la messe. L’acquisition de ce dernier a couté 661 € TTC et la commune a bénéficié d’une subvention du Conseil Général à hauteur de 330 €.