Congé de maladie d’un agent des services techniques :
Le conseil décide de faire effectuer des heures complémentaires à Benjamin RAMBERT, pour compléter son mi-temps à hauteur d’un travail à plein temps, et d’employer Sébastien DAUZAT en CDD à mi-temps, pendant la durée d’arrêt de travail de Jean-Paul VEYRUNES.
Déneigement hiver 2018-2019 :
L’étrave qui permettra à David GOURDOUZE d’effectuer du déneigement pour la commune ne pourra être adaptée sur son tracteur que fin janvier.
Cet hiver, le déneigement des différentes routes communales sera réalisé comme suit :
– Le Cros : par la communauté de communes (avec le tracteur du Bleymard).
– Valfournès – Le Bergognon – l’intérieur du village du Bergognon – le Château du Champ – 1er passage jusqu’à Chareylasses : par la communauté de communes (avec le tracteur de Villefort).
– Conzes – Altier au Bergognon – sous les falaises – La Pigeyre – Chareylasses : par les employés communaux.
– Combret – Castanet à L’Habitarelle – Rabeyrals : par Thierry TOURIERE.
Transport scolaire du primaire pour l’année 2017-2018 :
La participation financière de la commune s’élève à 2 653 €.
Cantine scolaire d’Altier année 2019 :
Monsieur le Maire rappelle que les repas servis à la cantine scolaire d’Altier sont fournis par le Collège Odilon Barrot de Villefort et donne lecture de la convention à passer avec le Collège et le Département.
Le prix du repas est facturé à la commune par le Collège de Villefort à 4.50 € par élève pour l’année civile 2019. Le Maire rappelle qu’actuellement la commune refacture le prix du repas de cantine à 4.00 € / élève.
Le conseil municipal accepte la convention et maintient le tarif de la cantine scolaire d’Altier à 4.00 €.
Proposition du bureau d’étude pour solutionner le problème de radon à l’école :
La solution proposée consiste à extraire l’air des pièces, via des conduites qui passeraient dans les sous plafonds de la cantine, l’école et la mairie, pour conduire l’air vers un extracteur centralisé. Le seul coût du matériel pour ce dispositif s’élève à 3 308 € HT.
Le conseil décide de faire étudier une solution moins onéreuse.
Travaux de restauration des statues de l’église d’Altier :
Monsieur le Maire présente le rapport concernant les travaux de conservation préventive et curative qui ont été réalisés sur le mobilier en bois de l’église Saint-Privat d’Altier.
Il rappelle que cette opération a été intégralement prise en charge par le Département et la Conservation Régionale des Monuments Historiques.
Il expose que le Conseil Départemental a fait remarquer que 4 statues mériteraient une restauration complète et que des programmes d’aides publiques (DRAC Occitanie et Département de la Lozère) existent, à hauteur maximale de 80%, afin de nous accompagner dans la réalisation de projets patrimoniaux sur les objets mobiliers.
Le montant des devis concernant les travaux de restauration des 4 statues s’élève à 12 400 € HT. Le conseil municipal accepte de faire réaliser ces travaux de restauration sous réserve de l’obtention par la commune des subventions sollicitées.
Présentation et Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau de 2017 :
Le conseil adopte le rapport présenté.
Instauration du régime de la Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) par la communauté de Communes Mont-Lozère :
Monsieur le Maire explique que le conseil communautaire a instauré le régime de la FPU.
Dorénavant c’est la communauté de commune qui percevra les contributions foncières des entreprises de chaque commune. En contrepartie elle exercera certaines compétences à la place des communes (en autres, elle payera la contribution annuelle au service départemental d’incendie et de secours).
Monsieur le Maire précise que le fait d’instaurer la FPU permettra à la communauté de communes de bénéficier d’un montant de dotation globale de fonctionnement plus important et qu’ainsi elle pourra engager des actions supplémentaires.
Motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France suite à la Directive Européenne du Temps de Travail (DETT) :
Monsieur le Maire donne lecture d’une motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers dont le statut de bénévole est menacé par une directive européenne du temps de travail. Le conseil municipal approuve cette motion.
Vérifications des installations électriques des bâtiments communaux : rapports SOCOTEC.
Monsieur le Maire fait part des résultats des rapports établis par la SOCOTEC sur l’état des installations électriques des bâtiments communaux.
Le conseil décide de faire réaliser, dans un premier temps, les mises aux normes qui s’imposent pour : la salle communale d’Altier, l’école et le camping.
Questions diverses :
Demande d’autorisation de passage du Trèfle Lozérien :
Certains membres du conseil font remarquer que le chemin de L’Habitarelle au Montat est déjà en mauvais état. Après discussion, et à la majorité des membres présents, le conseil refuse le passage du Tréfle Lozèrien selon le tracé indiqué par les organisateurs.
Insertion publicitaire dans le guide pratique de Lozère pour 2019 :
Le conseil donne son accord pour cet encart publicitaire au prix de 100 €.
Noël des Aînés :
Les colis seront distribués avant Noël et le repas aura lieu le 20 janvier au restaurant L’Arbre à Pain.
Repas des élus et des agents communaux :
Il aura lieu le 11 janvier à L’Arbre à Pain.