– Annulation de 2 délibérations relatives aux coupes de bois d’affouage des sections de Conzes et du Bergognon : Les 2 délibérations prises lors de la séance du 18 novembre 2016 fixant les tarifs des coupes de bois d’affouage des sections ont fait l’objet d’une observation des services de la Préfecture : la commune […]
Approbation de la modification du zonage d’assainissement : Le Conseil Municipal approuve la modification du zonage d’assainissement suite au déroulement de l’enquête publique. Assainissement d’Altier et Grand-Altier : Monsieur le Maire expose que dans le cadre de ce projet, la commune est amenée à constituer des servitudes de passage pour les canalisations sur […]
Démission de Sébastien GOURDOUZE : Monsieur le Maire informe les membres de la démission de Sébastien GOURDOUZE de son mandat de conseiller municipal. Location du logement de l’ancien presbytère de L’Habitarelle : Le bail du logement de l’ancien presbytère de L’Habitarelle est reconduit pour 3 ans Admissions en non-valeur de sommes irrécouvrables […]
Projet de périmètre de la future Communauté de communes : Monsieur le maire indique au Conseil municipal que le projet de périmètre de la future Communauté de communes présenté par Monsieur le Préfet et qui regroupera 26 communes pour atteindre 5 500 habitants, doit être soumis à délibération. Le Conseil municipal après en avoir […]
Révision des tarifs de l’eau pour 2016 : Les tarifs en cours sont les suivants : abonnement de 40€ de 0 à 120 m3 = 1.30€ / m3 et au-delà de 120 m3 = 0.90€ / m3. Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les tarifs pour 2016. Le récent problème d’eau potable sur […]
Vote des taux d’imposition 2016 : Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les taux des 4 taxes directes locales. Budgets : Le conseil municipal approuve les comptes de gestion, les comptes administratifs de 2015 et vote les budgets de 2016. Budget du camping : Résultat cumulé de l’exercice 2015 : – 194.39 € (déficit) […]
Projet d’assainissement collectif Altier / Grand-Altier : Le bureau d’étude AB2R a étudié plusieurs scénaris. Le scénario retenu consiste à refouler les eaux usées d’Altier et La Chaze vers Le Grand-Altier et de les renvoyer ensuite vers la station d’épuration, après ajout d’eau claire. Cette solution permet de résoudre le problème d’un volume insuffisant d’eaux […]
Avis du conseil municipal sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Lozère : Monsieur le Maire expose que lors du dernier conseil communautaire de Villefort 16 membres étaient favorables au regroupement de notre communauté de communes de Villefort avec la celle de Langogne. Les 3 conseillers communautaires d’Altier se sont abstenus […]
Assainissement Altier – Grand Altier : Monsieur le Maire indique qu’une réunion publique a eu lieu afin d’exposer le projet d’assainissement et recueillir l’avis des habitants d’Altier et Grand-Altier. La population a approuvé le principe de ce projet. Il informe que l’Agence de l’Eau accordera 43% de subvention sur le programme assainissement et 50% sur […]
Assainissement des villages d’Altier et Grand-Altier : Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les propositions du bureau d’études. 3 scénarios ont été étudiés, le Conseil municipal décide de retenir le second. Il consiste à réunir les 2 villages et de créer 1 seule station d’épuration en aval du camping. Le projet global s’élève à […]
