Compte rendu du CM du 07 juin 2017

 

Echange avec le P.N.C. :

3 agents du Parc National des Cévennes sont présents en début de réunion afin de présenter aux membres du conseil municipal les missions du PNC et les actions qui peuvent être menées en partenariat avec la commune.

 

Le PNC rappelle qu’il a une mission de préservation et une autre d’accompagnement au développement durable.

 

Les enjeux environnementaux pour le P.N.C. sur la commune d’Altier sont :

– Les vieilles forêts (Le Bois Noir et Le Cougnet), propriétés du PNC.

– Le couple d’aigle royal.

– De nombreuses chouettes de Tengmalm.

– La diversité des productions agricoles (contrats agri environnementaux).

– La diversité des milieux.

– Le plan de circulation.

 

Le PNC soutient, entre autres, les actions suivantes :

– la modernisation de l’éclairage public.

– la filière pierre-sèche.

– La marque  »Esprit Parc ».

– Le concours prairies fleuries.

– les appels à projets pour tous les acteurs du territoire.

 

Les projets qui pourraient être soutenus par le PNC sur la commune d’Altier :

– la production de jus de pomme et de limonade.

– le sentier de sculptures.

 

Le PNC va nous proposer une convention qui définira les actions à mener avec notre commune.

 

 

Achat d’une parcelle de terrain à M. et Mme GARNIER dans le cadre du projet d’assainissement :

Il était prévu de payer cette parcelle 100 €. M. et Mme GARNIER souhaitent que la commune fasse un effort financier. Le Conseil Municipal décide de payer la parcelle 300 €.

L’acte administratif est en cours de rédaction.

 

 

Coupes de bois dans les lots agricoles de Chareylasses :

Le conseil décide de proposer à l’ONF, la gestion d’une coupe de bois dans les zones boisées des lots agricoles communaux de Chareylasses. Seuls les arbres âgés de moins de 30 ans pourront être coupés.

 

 

Contrat de location pour les dépendances du logement du presbytère d’Altier :

M. le Maire propose d’établir un contrat de location pour l’occupation des dépendances par le locataire du logement.

Le conseil accepte de louer au locataire du logement les dépendances (jardin, garages, châtaigneraie) moyennant un loyer mensuel de 70 €.

 

 

Mise à disposition de personnel et de matériel à l’Association Sculptures en Liberté :

Monsieur le Maire expose que l’Association Sculptures en Liberté a sollicité les services de la commune pour l’aider à mettre en place des œuvres sur le sentier.

Le conseil municipal donne son accord et fixe le montant de cette prestation à 116 € par sculpture installée avec l’aide des agents communaux.

 

 

Peinture des bardages des 4 chalets du camping :

Les travaux seront exécutés à l’automne, par l’entreprise RIBOULET, pour un montant de 4 446 € HT.

 

 

Vente des 4 barbecues des chalets :

Le Conseil Municipal décide de les vendre, aux personnes intéressés, au prix de 30 € l’unité.

 

 

Enlèvement des encombrants chez les particuliers :

Un habitant a demandé si la commune effectuait ce service et accepterait d’intervenir pour vider la cave de sa maison.

Le Conseil Municipal décide de ne pas mettre en place un tel service.

 

 

Organisation du ramassage des ordures ménagères :

– en période hivernale :

     – 1 tournée générale (pour tous les villages), tous les 15 jours.

     – 1 tournée pour Altier, une fois par semaine.

– en période estivale : 1 tournée générale, une fois par semaine.

Modification des points de collecte :

– au Bergognon : 3 points de collecte au lieu de 5 : suppression des points de L’Estirade et de la fontaine du haut du village.

– à La Pigeyre : 1 seul point de collecte au lieu de 2.

– à Altier : suppression du container qui se trouve sur le parking du Valat et de celui qui est dans la rue qui monte vers l’église.

Ces modifications sont faites dans le but de réduire le coût du service de ramassage des ordures ménagères.

 

 

Subvention au titre du FSIL (Fonds de Soutien à l’Investissement Local) :

M. le Maire informe que l’Etat a notifié à la commune l’attribution d’une subvention de 62 485 € (60%) pour les travaux de réhabilitation du logement du presbytère.

 

 

Questions diverses :

Le Conseil Municipal décide de faire réaliser, par les employés communaux, une dalle en béton en bordure du garage communal.