Choix du bureau d’étude pour la maitrise d’œuvre du projet d’assainissement d’Altier/ Grand-Altier :
5 bureaux d’étude ont répondu à la consultation.
La commission d’appel d’offres s’est réunie vendredi 27 février pour examiner les 5 propositions. Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil, le tableau d’analyse des offres.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer la mission de maitrise d’œuvre au bureau d’étude AB2R dont le devis s’élève à 37 794 €.
Achat de parcelles de terrain à Guy Triadon + échange de parcelles entre la commune et Joseph Cuozzo :
En vue du projet de construction de l’atelier de transformation agroalimentaire, la commune :
– achètera les parcelles D 977 et D 978 à Guy Triadon pour une surface totale de 1.025 ha au prix de 1 537,50 €.
– échangera la parcelle communale A 549 contre la parcelle D 960 appartenant à Joseph Cuozzo.
Pour se dispenser des honoraires du notaire, la commune réalisera des actes administratifs.
Gilbert Commandré, 2ème adjoint au Maire, est désigné pour signer ces actes.
Vente de bois de châtaigniers sur les parcelles achetées à Guy Triadon.
Les bois de châtaigniers seront proposés à la vente aux agriculteurs de la commune.
Information concernant les décisions prises par le maire.
Location du logement social, à compter du 1er mars 2015, à Christelle PORTANIER. Montant du loyer : 400 €/mois.
Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2015.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à engager et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2014.
Questions diverses :
Travaux salle polyvalente :
Une porte a été réalisée par les employés communaux entre la salle principale et la pièce annexe située à l’arrière de la salle.
Les entreprises démarreront les travaux début mai.
Sectionaux :
Sectional de Villespasses/Valfournès :
Une convention de pâturage sera passée avec le GAEC de la Ferme des Sognes pour les biens sectionaux pâturables (surface : 5 ha 97 a 84 ca) moyennant un fermage annuel de 7,28 € par ha.
Les parcelles de bois seront communalisées.
Sectional de Conzes :
Une convention de pâturage sera passée avec Bernard et Christian GOURDOUZE pour les biens sectionaux pâturés.
Concernant les coupes d’affouage, une participation sera versée par les personnes prélevant du bois.
Ces sommes permettront à la section de Conzes d’équilibrer ses comptes et d’éviter de communaliser.
Coupes de bois d’affouage à Chareylasses :
Les personnes intéressées par une coupe de bois devront présenter une demande à la mairie, qui procédera au marquage de la coupe sur le terrain.
Résultat du recensement de la population et des logements :
A l’issue du recensement de la population, les premiers résultats font apparaitre un décompte de 200 habitants permanents, 319 logements, dont 97 résidences principales, 191 résidences secondaires, 31 logements vacants ou occasionnels.
Recrutement d’un agent saisonnier pour le camping.
Thierry CALLIER a informé la mairie qu’il n’était plus intéressé pour s’occuper du camping municipal pendant la période estivale.
Une affiche sera apposée dans les villages en vue du recrutement d’un agent saisonnier pour le camping pendant la période du 15 juin au 15 septembre 2015.
Réforme des rythmes scolaires :
Dans le cadre du projet éducatif territorial, qui pourrait être mis en place au niveau de la communauté de communes, les animateurs interviendraient à l’école, deux fois par semaine, à raison de 1 heure trente par séance.
Départ du locataire Grégory Broquerie :
Monsieur le Maire indique que Grégory Broquerie a donné son préavis de départ.
Il quittera l’appartement le 31 mars.
Des personnes ont présenté une demande pour louer ce logement.
Montant du loyer 310 € /mois.
Location du logement de l’école d’Altier.
Le Conseil décide de proposer ce logement à la location (310 €/mois).
Courrier de l’Association La Calade :
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier adressé par l’Association La Calade.
Celle-ci fait savoir qu’elle ne veut pas signer de convention avec la commune en ce qui concerne la place du Bergognon. Cependant, elle propose de participer financièrement à l’aménagement de cette place. Monsieur le Maire et les Adjoints iront rencontrer les membres de l’association pour en discuter.
Aménagement de la place à l’entrée de Rabeyrals :
Les propriétaires concernés ont été contactés.
M. SPIELMANN et M. CASTAGNINI ont répondu favorablement au projet de la commune.
La discussion est en cours avec les autres propriétaires.
Installation de panneaux d’affichage supplémentaires :
Un panneau sera installé dans les villages de Combret, Conzes et Le Grand-Altier.
Elections Départementales des 22 et 29 mars :
Le Conseil Municipal décide de l’organisation du bureau de vote.