Organisation du déneigement :
Le maire expose aux membres du conseil que Claude Volpilière, autoentrepreneur, ne fera plus le déneigement de la route de Chareylasses cet hiver pour des raisons personnelles.
Le conseil municipal regrette que M. Volpilière n’assure plus cette prestation alors que la commune avait équipé son tracteur d’un attelage spécifique pour une étrave.
L’employé communal se chargera donc de déneiger cette route.
Concernant le déneigement de la route de Combret, précédemment réalisé par l’employé communal, Thierry TOURIERE accepte de réaliser le déneigement de ce tronçon.
Programme voirie 2015.
Le conseil décide de faire réaliser des travaux de goudron sur les routes suivantes :
– Route de L’Habitarelle à Castanet, du pont de Pourcharesses à l’épingle de ‘’La Coste’’.
– Route de Conzes : sur le tronçon qui a été élargi.
– Village de Combret : chemin desservant la maison de Cédric Combes jusqu’à la limite de sa propriété.
– Village de Rabeyrals : de la croix jusqu’à la boîte aux lettres des maisons Boulat, plus l’épingle qui remonte vers le haut du village de Rabeyrals.
– La Pigeyre : Route du haut
Autres travaux voirie :
– Combret : nivellement du chemin d’accès à la maison de M. Gauzy.
Plan prévisionnel des travaux à réaliser dans les 3 années à venir.
Le maire rappelle qu’il conviendra de lister pour le Conseil Général, début 2015, les projets de travaux pour les 3 années à venir.
IL est rappelé les propositions émises par le conseil lors de la précédente séance et une nouvelle proposition est faite : Réfection du Pont de La Chaze.
Assainissement d’Altier – Le Grand-Altier :
Le maire expose que la DDT a préparé les dossiers de consultation des bureaux d’études pour la mission de maitrise d’œuvre et d’assistance.
Les bureaux d’études intéressés devront envoyer leurs offres avant le 19 février 2015. Les dossiers sont consultables sur le site de la communauté de communes de Villefort.
La DDT a estimé que le délai de réalisation de ce programme d’assainissement est de 34 mois.
Adduction d’eau de Combret et du Bergognon.
Le Conseil Général et l’Agence de l’Eau financeront le projet d’AEP de Combret.
Par contre, ils refusent de financer l’adduction d’eau du Bergognon. Selon eux, les mesures des débits d’eau apparaissant dans le dossier ne justifient pas une extension du réseau et ce renforcement serait principalement justifié pour la desserte de la fontaine du village.
Le maire indique que, par conséquent, la commune a trois possibilités :
– Soit continuer, en cas de pénurie, à brancher le captage complémentaire, mais les usagers devront prendre des précautions pour la consommation de cette eau.
– Soit prendre le projet à sa charge, intégralement, sans demander de subventions.
– Soit essayer d’étayer le dossier de demande d’aides financières en apportant des éléments complémentaires, comme par exemple, l’installation d’un flotteur, qui limiterait le remplissage de la fontaine et réduirait ainsi la perte en eau.
Le Conseil Municipal propose de s’orienter vers la 3e solution.
Convention avec le Conseil Général (Service SATEP)
A partir du 1er janvier 2015, la SAFER n’interviendra plus dans sa mission d’assistance technique à la protection de la ressource en eau. Le Conseil Général reprend cette mission et propose à la commune une convention moyennant une participation financière de 250 €/an. Le conseil donne son accord.
Gestion du réseau d’eau potable : propositions de prestations du SDEE.
La mairie va demander au SDEE ses conditions financières pour réaliser le descriptif détaillé des réseaux d’eau.
Mise aux normes de l’installation électrique du bâtiment école/mairie + diagnostic de Lozère Energie.
Le maire rappelle la décision prise pour la mise aux normes de l’installation électrique du bâtiment abritant la mairie, l’école et ses locaux annexes. Dans la continuité de rénovation de ce bâtiment, le maire présente les conclusions du rapport de diagnostic énergétique réalisé par Lozère Energie : Isolation des combles, remplacement des fenêtres par un double vitrage de meilleure qualité, installation des radiateurs électriques à inertie disposant de programmateurs à la place des convecteurs électriques. Pour le logement Lozère Energie préconise d’installer un poêle à granulés.
Le conseil souhaite avoir un chiffrage précis des travaux précédemment évoqués avec une estimation supplémentaire pour une isolation extérieure et l’enduit de ce bâtiment.
Problème de radon dans le bâtiment école/mairie :
Des extracteurs d’air ont été installés mais les mesures de radon font apparaître des résultats encore élevés.
Suite au passage de l’Agence Régionale de Santé pour faire le point sur la situation, il est préconisé de créer des entrées d’air supplémentaires pour un meilleur renouvellement de l’air.
Révision des conditions de location du Point Multiple Rural :
La gérante du PMR souhaiterait que la commune diminue le montant de son loyer ou bien qu’elle ne lui fasse pas payer de loyer pendant la période hivernale.
Le conseil accepte de porter, pendant un an, le loyer mensuel à 600 € HT (au lieu de 700 € actuellement).
Convention avec le collège pour la fourniture des repas de cantine scolaire.
Le maire rappelle que le collège de Villefort fournit les repas qui sont servis à la cantine scolaire d’Altier. Le conseil autorise le maire à signer la convention proposée.
Renouvellement du contrat aidé pour la surveillance des enfants de l’école.
Le conseil accepte de renouveler le contrat, pour un an, à compter du 20 janvier 2015.
Mise en place du dispositif ACTES pour la transmission des actes par voie dématérialisée à la préfecture.
Suite au courrier reçu de la Préfecture relançant la commune pour la transmission d’actes de manière dématérialisée, le conseil donne son accord.
Participation de l’association La Campone à la construction du mur de soutènement de l’église de L’Habitarelle :
Sur un montant de travaux de 9 025 € HT, l’association verse à la commune une participation de 4 563 €.
Décision modificative budgétaire.
article 6450 : +965 €, article 60631 : – 965 €
Le conseil donne son accord.
Participation au transport scolaire des élèves du primaire – année scolaire 2013/2014.
La participation de la commune est de 1 458 € pour 6 élèves transportés.
Recensement de la population : agent recenseur.
André DEDET a été recruté comme agent recenseur.
Réforme des rythmes scolaires :
La commune accepte de renouveler l’intervention de Philippe Thomas pendant le 2e trimestre.
Logement de L’Habitarelle :
Suite aux doléances du locataire du logement de l’ancienne école de l’Habitarelle, relatives aux problèmes d’humidité et d’infiltrations d’eau, malgré les travaux réalisés par la commune pour tenter de solutionner ces problèmes (réfection du crépis des façades, remplacement des menuiseries, installation d’un extracteur d’air), le conseil est prêt à étudier toutes les solutions pour améliorer le confort de ce logement..
Vœux de la municipalité à la population :
Les membres du conseil municipal décident d’organiser cette cérémonie le dimanche 11 janvier à 14h à laquelle toute la population est conviée. A l’issue de cette rencontre, le verre de l’amitié sera partagé.
Panneau d’affichage :
Un panneau sera installé au Grand-Altier.